Escap'Orne
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Conditions d'utilisation de la photothèque

L'accès à la photothèque est réservé aux clients Escap'Orne dans le but de promouvoir les produits référencés dans la brochure 'Styles de groupes' Les images disponibles dans cette photothèque sont la propriété du CDT/LAO 61.

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Responsabilité sur le prêt
Les images reçues ou utilisées sont sous l'entière responsabilité de l'emprunteur.

Crédit photographique
Conformément à la Loi du 11 Mars 1957, la signature de chaque reproduction est obligatoire, toute reproduction d'image doit être accompagnée du crédit photo.

Justificatifs de parution
Chaque publication doit être envoyée en double exemplaire à titre de justificatif de parution à l'attention du service photothèque à l'adresse suivante :
Loisirs Accueil Orne Service 'Groupes'
27 bd de Strasbourg
CS 30528
61017 ALENCON CEDEX


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